Charte de marque

1. Propriété

Le nom Riviard Club, le logo, les signatures « Riviera Mindset » et « French Riviera, Prétencieux, Assumés. », les designs des produits, la photographie éditoriale, les vidéos de campagne, les graphiques, imprimés, broderies et l'ensemble des créations associées sont la propriété exclusive de Riviard Club. Ils sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit de la concurrence déloyale, dans le monde entier.

2. Marques

« Riviard Club » et le logo Riviard Club sont des marques de Riviard Club. Toute utilisation de notre nom ou de notre logo susceptible de créer une confusion quant à un parrainage, une affiliation ou un soutien est interdite sans autorisation écrite préalable.

3. Utilisation autorisée

• Couverture presse éditoriale identifiant clairement Riviard Club comme source.
• Publications personnelles sur les réseaux sociaux avec des pièces achetées chez nous.
• Contenus fans non commerciaux qui ne modifient pas notre logo ni ne revendiquent d'affiliation.

4. Utilisation interdite

• Reproduire, imprimer, broder ou revendre nos designs, notre logo ou nos créations.
• Fabriquer des produits contrefaisants ou « inspirés » utilisant notre identité de marque.
• Utiliser notre nom, nos images ou nos contenus pour promouvoir des produits ou services tiers.
• Modifier, déformer ou associer notre logo à d'autres marques.
• Enregistrer des noms de domaine, comptes sociaux ou marques comportant « Riviard ».

5. Droit d'auteur & DMCA

Riviard Club respecte les droits de propriété intellectuelle et attend la réciproque. Conformément au Digital Millennium Copyright Act (17 U.S.C. § 512) et aux dispositions équivalentes du droit de l'Union européenne, nous répondons aux notifications valables d'atteinte au droit d'auteur.

Notifier une atteinte

Si vous estimez qu'un contenu de riviardclub.com viole vos droits d'auteur, envoyez une notification écrite à riviardclub@gmail.com comprenant :

• Votre signature physique ou électronique.
• L'identification de l'œuvre protégée dont vous alléguez la violation.
• L'URL exacte des contenus dont vous demandez le retrait.
• Vos nom, adresse, téléphone et e-mail complets.
• Une déclaration de bonne foi indiquant que l'utilisation n'est pas autorisée par le titulaire des droits, son agent ou la loi.
• Une déclaration sous peine de parjure attestant l'exactitude des informations et votre qualité pour agir.

Contre-notification

Si votre contenu a été retiré à tort, vous pouvez adresser une contre-notification à la même adresse (riviardclub@gmail.com) en indiquant vos coordonnées, le contenu concerné et sa précédente localisation, une déclaration sous peine de parjure du caractère erroné du retrait, et votre consentement à la compétence des tribunaux de votre juridiction.

Récidive

Les comptes ou partenaires convaincus de récidive en matière de droits de propriété intellectuelle seront résiliés.

6. Contrefaçons

Les produits Riviard Club sont vendus exclusivement sur riviardclub.com. Tout article vendu ailleurs comme « Riviard Club » sans notre accord écrit est une contrefaçon. Signalements : riviardclub@gmail.com.

7. Presse & Collaborations

Pour toute demande presse, gros ou collaboration/licence, contactez riviardclub@gmail.com. Les visuels haute définition sont fournis uniquement après validation.

8. Défense de la marque

Riviard Club surveille activement toute utilisation non autorisée de sa marque et se réserve le droit d'exercer tous les recours disponibles, y compris demandes de retrait, actions marketplaces et actions civiles ou pénales à l'encontre des contrevenants.

9. Contact

Pour toute question relative à la marque, écrivez à riviardclub@gmail.com.